Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUARTA
DESPATURE ET FILS S.A. -

Numéro de dépôt :
1103649
Date de dépôt :
27/07/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque QUARTA

Déposée le 27 juillet 1979 par la Société Anonyme (SA) DESPATURE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « QUARTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DESPATURE ET FILS domicilié(e) Société anonyme - 21, rue de la Fosse aux Chênes - ROUBAIX - (Nord) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet BEAU DE LOMENIE - - France.

La marque QUARTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1103649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque QUARTA est expirée depuis le 27 juillet 1989.

DESPATURE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : SUPRALENE , SUPRALENE , MAC REY , DIABLOTIN , MAC REY , TWEEDIE


DESPATURE ET FILS S.A. - - Société anonyme - 21, rue de la Fosse aux Chênes - ROUBAIX - (Nord) - France


le Cabinet BEAU DE LOMENIE - - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-008

Tissus de laine, poil, soie, coton, lin, chanvre, jute et autres fibres naturelles et artificielles.